Vivre à Saint Martin
Économie
Démarches Administratives
En ce moment
Votre Collectivité

AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 08 DECEMBRE 2022

CE du 08 DECEMBRE 2022

Publié le 7 décembre 2022 à 20:00

Les délibérations

Fichiers PDF

CE 022-14-2022 Subve...

PDF

CE 022-06-2022 Recon...

PDF

CE 022-04-2022 Exame...

PDF

CE 022-03-2022 Appro...

PDF

CE 022-11-2022 Modif...

PDF

CE 022-07-2022 Espac...

PDF

CE 022-15-2022 Déli...

PDF

CE 022-02-2022 Attri...

PDF

CE 022-16-2022 Prise...

PDF

CE 022-13-2022 Adhé...

PDF

CE 022-08-2022 Deman...

PDF

CE 022-09-2022 Autor...

PDF

CE 022-10-2022 Venti...

PDF

CE 022-12-2022 Lettr...

PDF

CE 022-05-2022 Recon...

PDF

CE 022-01-2022 Adhé...

PDF

Dernières délibérations

CE 022-14-2022 Subvention complémentaire 2022 au profit de l’Office du Tou...

CE 022-06-2022 Reconstruction du Collège 600 à Quartier d’Orléans Etat C...

CE 022-04-2022 Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation du sol

CE 022-03-2022 Approbation et autorisation de signature du Président d’une...

CE 022-11-2022 Modification de la délibération CE 165-02-2021 Occupation ...

CE 022-07-2022 Espace socio-culturel de Sandy Ground – Demande de subventio...

CE 022-15-2022 Délibération rectificative portant autorisation de signatu...

CE 022-02-2022 Attribution des subventions aux associations œuvrant dans le...

CE 022-16-2022 Prise en charge de frais d’hébergement et de transport terr...

CE 022-13-2022 Adhésion de la Collectivité au Centre d’Etudes et d’Expert...

CE 022-08-2022 Demande de suvention FEADER Plantation Mont Vernon

CE 022-09-2022 Autorisation de signature du Président dans le cadre de la ...

CE 022-10-2022 Ventilation des subventions exceptionnelles à l’association...

CE 022-12-2022 Lettre d’information sur l’enquête annuelle de recensement ...

CE 022-05-2022 Reconstruction du stade A RICHARDS Demande de subvention Eta...

CE 022-01-2022 Adhésion de la Collectivité de Saint-Martin à Rivages de ...

Thématiques

Emploi et formation
Culture
Solidarité, santé et famille
Éducation
Sécurité et tranquillité publique
L'Europe
Cadre de vie et transition écologique
Habitat, foncier et urbanisme
Jeunesse
Économie et entrepreneuriat
Vie associative et citoyenneté
Organisation territoriale
Sports et Loisirs
Mobilité et transport
Impôts et fiscalité

Mentions Légales•Confidentialité