Transparence et innovation grâce aux données

Innover pour se développer

Le Fonds Européen pour le Développement Economique Régional (FEDER)

Projets solidaires et impact social

L’écosystème ESS de Saint-Martin

Bâtiment et Travaux Publics (BTP)

Agriculture et pêche

Métiers de la mer et nautisme

Transport

Commerce et artisanat

Hôtellerie et restauration

Créer et financer son entreprise

Traverser une période difficile

Développer son réseau

Recruter de nouveaux talents

La gouvernance du tourisme à Saint-Martin

Liste des hébèrgements classés à Saint-Martin

Code du tourisme de Saint Martin - 2024

Schéma du développement touristique de Saint-Martin 2017-2027

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "résidence de tourisme"

Demande de prediagnostic d'un établissement hôtelier

Demande de prediagnostic d'une résidence de tourisme

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "Guest House"

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "Hôtel"

Demande de prediagnostic d'un établissement guest house

Déclaration d'un meublé touristique

Se loger et construire à Saint-Martin

Taxis à Saint-Martin

École élémentaire

Lecture et médiathèque

Le nautisme

Les bus à Saint-Martin

Guide de procédures et démarches

Protection Maternelle et Infantile (PMI)

Petite enfance

Seniors et autonomie

Solidarité et inclusion sociale

Les fonds européens 2014 - 2020

L'expression artistique

Sécurité et accessibilité

Le patrimoine et l'histoire

Le patrimoine immatériel

Les fonds européens 2021 - 2027

Aide sociale à l'enfance

Habitat privé

Patrimoine naturel

Animaux domestiques

Démarches véhicule

Démarches permis de conduire

Économie touristique

Saint-Martin Compétences

Les secteurs d'activité

Entreprendre

Dispositifs et opérations sportives

L'Ecole de Management Public

Dispositifs pour les jeunes

Démarches sports & loisirs

Stratégie et gouvernance sportive

Les affaires européennes

Infrastructures Sportives

Institutions sportives

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

Stratégie et gouvernance jeunesse

Démocratie participative

Emploi jeune

Sint Maarten

Emploi

Propreté et gestion des déchets

Gendarmerie

Votre Collectivité

Collège

Lycée

École maternelle

Les actes civils

Lecture publique

Pour les particuliers

Transition énergétique

La Préfecture

Enseignement supérieur

Fêtes

Histoire et archéologie

Formation

Pompiers

Patrimoine

Langues

Aménagement du territoire

Voirie

Police territoriale

Risques majeurs

Modes de transport

Arts

Boîte à outils

Les associations

Pour les professionnels

Saint-Martin Open Data

Recherche et innovation

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Structures pour les jeunes

Emploi et formation

Culture

Solidarité, santé et famille

Éducation

Sécurité et tranquillité publique

L'Europe

Cadre de vie et transition écologique

Habitat, foncier et urbanisme

Jeunesse

Économie et entrepreneuriat

Vie associative et citoyenneté

Organisation territoriale

Sports et Loisirs

Mobilité et transport

Impôts et fiscalité

description CE 198-01-2022 Annulation de la dette due par la SARL SEXY FRUITS

CE 198-01-2022 Annulation de la dette due par la SARL SEXY FRUITS

delib_2022-02_CE du 15 Février 2022_CE 198-01-2022 Annulation de la dette due par la SARL SEXY FRUITS.pdf