La gouvernance du tourisme à Saint-Martin

Liste des hébèrgements classés à Saint-Martin

Code du tourisme de Saint Martin - 2024

Schéma du développement touristique de Saint-Martin 2017-2027

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "résidence de tourisme"

Demande de prediagnostic d'un établissement hôtelier

Demande de prediagnostic d'une résidence de tourisme

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "Guest House"

Demande de classement d'un établissement dans la catégorie "Hôtel"

Demande de prediagnostic d'un établissement guest house

Déclaration d'un meublé touristique

Bâtiment et Travaux Publics (BTP)

Créer et financer son entreprise

Agriculture et pêche

Métiers de la mer et nautisme

Innover pour se développer

Traverser une période difficile

Transport

Projets solidaires et impact social

L’écosystème ESS de Saint-Martin

Développer son réseau

Commerce et artisanat

Transparence et innovation grâce aux données

Le Fonds Européen pour le Développement Economique Régional (FEDER)

Recruter de nouveaux talents

Hôtellerie et restauration

Économie touristique

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Transition écologique

Madame Dominique DÉMOCRITE-LOUISY, 3e vice-présidente en charge de la Délégation du Développement Humain et de la Citoyenneté a convié les membres de la presse pour établir un état des lieux de la rentrée scolaire 2024-2025, à Saint-Martin. Les effectifs scolaires, le transport scolaire, l’aide à la mobilité des étudiants (AME), les activités du périscolaire ont été abordés.

Conférence de presse pour la rentrée scolaire 2024-2025

Madame Dominique DÉMOCRITE-LOUISY, 3e vice-présidente en charge de la Délégation du Développement Humain et de la Citoyenneté a convié les membres de la presse pour établir un état des lieux de la rentrée scolaire 2024-2025, à Saint-Martin. Les effectifs scolaires, le transport scolaire, l’aide à la mobilité des étudiants (AME), les activités du périscolaire ont été abordés. 

20240904_CP_Rentree-scolaire-2024.pdf

Le projet de verdissement dans les écoles est un investissement à long terme, visant à transformer les espaces de vie scolaires en des espaces ombragés et permettant de rendre la jeunesse sensible à l'environnement.

Environnement : verdissement des écoles publiques

Le projet de verdissement dans les écoles est un investissement à long terme, visant à transformer les espaces de vie scolaires en des espaces ombragés et permettant de rendre la jeunesse sensible à l'environnement. 

20240904_CP_verdissement-dans-les-ecoles.pdf

Depuis mars 2024, la délégation Cadre de Vie et Transition Ecologique de la Collectivité de Saint-Martin a initié un programme de végétalisation et verdissement de l’ensemble des écoles du territoire.

Environnement : la Collectivité lance un programme de verdissement des écoles publiques

Vous souhaitez réaliser de travaux à Saint-Martin ? Consultez ici des conseils pratiques utiles.

Conseils pour des travaux réussis

Le catalogue des initiatives en faveur de la rénovation et de la performance énergétique sur le territoire.

Travaux de rénovation énergétique

Le catalogue des initiatives en faveur de la rénovation et de la performance énergétique sur le territoire. 

20211810_DP_1_an_Outre-mer.pdf

Comment demander un permis de construire conformément à la réglementation en vigueur à Saint-Martin ?

Permis de construire et réglementation

Notice-pour-les-demandes-de-permis-de-construire-amenager-demolir-prealable.pdf

declaration-prealable-Constructions-travaux-installations-amenagements.pdf

Bordereau-de-depot-des-pieces-jointes.pdf

Projet-FORMULAIRE-DPI-modifiee-le-16-11-2018.pdf

DECLARATION-DE-TRAVAUX-EXEMPTES-DE-PERMIS-DE-CONSTRUIRE-OU-DECLARATION-DE-CLOTURE-10073.pdf

DECLARATION-DE-TRAVAUX-EXEMPTES-DE-PERMIS-DE-CONSTRUIRE-OU-DECLARATION-DE-CLOTURE-50014-notice.pdf

Fiche-daide-pour-le-calcul-des-surfaces-hors-oeuvre-BRUTES-et-NETTES-des-constructions.pdf

Declaration-attestant-lachevement-et-la-conformite-des-travaux.pdf

Declaration-douverture-de-chantier.pdf

DECLARATION-DINTENTION-DALIENER-DEMANDE-DACQUISITION-Notice-50013.pdf

DECLARATION-DINTENTION-DALIENER-DEMANDE-DACQUISITION-DUN-BIEN-Formulaire-10072.pdf

Demande-de-permis-et-autres-autorisations-durbanisme-Fiche-complementaire-autres-demandeurs.pdf

Tableau-recapitulatif-des-regles-d-urbanisme.pdf

2-Zonage_Réglementaire.pdf

CARTE_ALEA_approuvé.pdf

5-1-ALEA_INO_SM2.pdf

5-3-ALEA_SIS_SM.pdf

5-4-ALEA_LIQ_SM.pdf

5-5-ALEA_MVT_SM.pdf

1-Reglement-saint-martin_final.pdf

Salon de l'orientation : édition 2024, le 29 et 30 novembre 2024

Salon de l'orientation : édition 2024

La Collectivité de Saint-Martin et sa direction des sports organisent la journée Portes Ouvertes des Sports, le samedi 7 septembre prochain afin de sensibiliser à la pratique d’un sport. 

Journée portes ouvertes des sports 2024

L’Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques (AFPCNT) a pour mission de promouvoir une culture du risque et de développer la résilience des populations et des territoires face aux risques majeurs. Elle exerce cette mission dans l’Hexagone et sur les territoires ultramarins.

Village de sensibilitsation au risque cyclonique 2024

Consultez ici des informations et conseils pratiques pour vos projets de travaux à Saint-Martin.

Vous souhaitez construire, rénover, acheter, vendre, aménager un bâtiment à Saint-Martin ? Toutes les informations ici.

Vous souhaitez construire, rénover, acheter, vendre, louer ou aménager un bâtiment ? Toutes les informations ici.

Vous souhaitez développer un projet immobilier à Saint Martin mais vous n'êtes pas certain de la procédure à suivre ? 

Découvrez toutes les lois en vigueur en terme d'urbanisme à Saint Martin

23-10-07 - CU St-Martin à jour au 01102023  (1).pdf